Conditions générales de vente.
1. Conditions pour effectuer une commande:
Vous déclarez etre agé d'au moins 18 ans,posséder un ordinateur relié à une imprimante et un accès à l'internet fiable.
2. Conditions du contrat:
Dès que vous passez une commande, nous la confirmons par e-mail.
Vous devez envoyer le montant de votre commande par chèque à l'adresse indiquée dans le site , rubrique "Pour commander" avec une copie de la liste des livres électroniques demandés.
Dès réception du chèque nous vous envoyons par courriel les livres électroniques au format .pdf.
Ce site suit le code de déontologie de la fédération des professionnels de vente à distance.
3.Prix, disponibilité:
Les prix sont affichés en euros . La facture tient compte de la T.V.A.
La livraison sera effectuée dans les 48 h dès réception de son montant.
4. Authenticité:
Les livres au format .pdf sont authentifiés par l'auteur par signature numérique et CERTIFICAT au nom de PUYUELO J..
5. congés annuels:
La boutique est fermée durant le mois d' Aout et pour les périodes de vacances scolaires.
6, Juridiction
Le tribunal de commerce de Perpignan est seul compétent pour tout litige.
7, Droits d'auteur:
Tous les livre électroniques sont protégés par "Copyright Boutique du Gaulois" et toute représentation ,ou reproduction,intégrale ou partielle,ou traduction faite sans consentement de l'auteur,ou des ayants droits, ou ayant cause, est illicite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle)
Cette représentation à l'occasion de conférences ou de séminaires, ou reproduction par quelque procédé que se soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par l'article L335-2 du Code de la Propriété intellectuelle
Le Code de la Propriété Intellectuelle n'autorise, aux termes de l'article L.122-5 que des copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste (sauvegardes) et non destinées à une utilisation collective d'une part et d'autre part que des analyses et courtes citations dans le but d'exemple,de références et d'illustration.
|
